Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chez ARNOLD'S
PACK PRESTA, SARL

Numéro de dépôt :
3996315
Date de dépôt :
08/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/04/2023
Chez ARNOLD\'S de PACK PRESTA

Présentation de la marque Chez ARNOLD'S

Déposée le 8 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PACK PRESTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Chez ARNOLD'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PACK PRESTA domicilié(e) 1 Route des rivières - 44320 - FROSSAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 633 229 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PACK PRESTA, M. Fugen Philippe domicilié(e) 1 Route des rivières - 44320 - FROSSAY - France.

La marque Chez ARNOLD'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996315.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 25 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chez ARNOLD'S est expirée depuis le 8 avril 2023.

PACK PRESTA a également déposé les autres marques suivantes : Pasta Dream's , RESTAURANT ALLY S DINER , WELFARE , CHEZ ARNOLD S DINER AMERICAIN


PACK PRESTA, SARL - 1 Route des rivières - 44320 - FROSSAY - France - SIREN 508633229


PACK PRESTA, M. Fugen Philippe - 1 Route des rivières - 44320 - FROSSAY - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement avec modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Inscription le 22 janvier 2014 - Rejet partiel n°617022 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-22

Inscription le 28 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°623455 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-04-28

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.